Mentions Légales

1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.sport2000-chambery.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : SAS FRASTEYA – 450 Avenue de Chambéry, 73230 St Alban Leysse

La SAS FRASTEYA est une société par Actions Simplifiées (SAS) au capital de 40 000 € enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Chambéry sous le numéro 450 490 917.

SIRET : 450 490 917 00074
RCS : CHAMBERY TGI 450 490 917 
N° TVA intracommunautaire : FR 87 450 490 917

Responsable publication : M. Yannick MORAT, Président Directeur Général

Conception/Développement : Newquest – 27 Allée Albert Sylvestre, 73000 Chambéry
Hébergeur : CELEONET SAS – 70 rue Berthie Albrecht 94400 Vitry-sur-Seine

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.sport2000-chambery.com  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sport2000-chambery.com  sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.sport2000-chambery.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.sport2000-chambery.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.
Le site www.sport2000-chambery.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La SAS FRASTEYA s’efforce de fournir sur le site www.sport2000-chambery.com  des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.sport2000-chambery.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.sport2000-chambery.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la SAS FRASTEYA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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SAS FRASTEYA
450 avenue de Chambéry
73230 ST ALBAN LEYSSE